Droits d'auteur

    1. Je soussigné (e) déclare être l’auteur de l’œuvre intitulée .......... que je soumets en vue d’une publication dans la revue « Sciences de l’Education. Études Interdisciplinaires ».
    1. L’auteur déclare que l’œuvre est une œuvre originale et qu’il en détient les droits  aussi bien moraux que patrimoniaux.
    2. L’auteur déclare que l’œuvre ne contient pas de contenu qui défère ou porte atteinte aux intérêts personnels des autres et qu’il ne connaît aucune circonstance qui puisse engager la responsabilité de l’Université à l’égard de tierces personnes pour sa publication ou sa distribution.
    3. L’auteur prend connaissance de sa responsabilité pour des dommages encourus par l’Université de Łódź en cas de déposition de fausses déclarations (point 2 et 3 de la présente déclaration).
    4. L’auteur confère à l’Université de Łódź, représentée par l’Edition de l’Université de Łódź, une licence non exclusive de profiter des droits économiques d’auteur à l’œuvre sur tous les champs de l’exploitation énumérés dans l’article 50 de la Loi du 4 février 1994 sur le droit d’auteur et des droits connexes, y compris dans l’accès ouvert et notamment sur les principes de la licence Creative Commons. Cette licence comprend également le droit à concéder des licences sur d’autres champs d’exploitation.
    5. Cette licence est illimitée territorialement et est octroyé pour 70 soixante-dix ans.
    6. En réalisant la politique d’accès ouvert aux publications scientifiques, l’Université de Łódź dispose de l’autorisation de l’auteur pour déposer l’œuvre dans le Référentiel de données de l’UŁ ainsi que d’autres plateformes de distribution, tandis que l’auteur s’engage à ne pas révoquer le contrat de licence durant toute la période de sa durée.
    7. L’auteur n’a pas le droit à la rémunération pour la création de  l’œuvre, ni pour sa déposition à l’édition, ni pour la concession de ses droits de licence. Les parties établissent d’un commun accord que l’auteur recevra un exemplaire d’auteur sous forme de fichier PDF imprimable comprenant uniquement la partie de l’œuvre à laquelle il détient les droits d’auteur.