Droits d’Auteur

1. L’auteur/auteure accorde à l’Université de Łódź, représentée par les Éditions de l’Université de Łódź, une licence non exclusive pour utiliser les droits patrimoniaux d’auteur sur l’œuvre dans tous les domaines d’exploitation mentionnés à l’article 50 de la loi du 4 février 1994 sur le droit d’auteur et les droits voisins, ainsi qu’en accès libre, y compris selon les termes de la licence Creative Commons. La licence comprend également le droit d’accorder des sous-licences dans les domaines d’exploitation indiqués.
2. La licence est illimitée en termes de territoire et est accordée pour une période de 70 ans.
3. Dans le cadre de la mise en œuvre de sa politique de libre accès aux publications scientifiques, l’Université de Łódź est autorisée par l’auteur/auteure à déposer son œuvre sur la Plateforme des périodiques de l’Université de Łódź, dans le Répertoire de l’Université de Łódź et sur d’autres plateformes de distribution, et l’auteur/auteure s’engage à ne pas résilier le contrat de licence pendant toute sa durée.
4. L’auteur/auteure ne recevra pas de rémunération pour la création de l’œuvre, sa soumission à l’éditeur, ni pour l’octroi des droits de licence.