Droits d’Auteur
Droit d’auteur
- L'Auteur conserve les droits d'auteur et transfère les droits non exclusifs de la première publication à la Maison d’édition de l’Université de Lodz.
- Les auteurs accordent à la Maison d’Édition la licence propriétaire non exclusive des droits d’auteur de l’œuvre dans tous les domaines d’exploitation, y compris le droit de l’enregistrer dans la mémoire de l’ordinateur, de la reproduire et de faire un nombre illimité de copies par moyen de toute technique, en particulier l’impression, la reprographie, l’enregistrement magnétique et la numérisation, afin de la publier, la commercialiser et la distribuer sous forme de volume et sous d’autres formes imprimées, ainsi que sous forme magnétique, optique et électronique, y compris les réseaux informatiques accessibles au grand public (via Internet), les réseaux à accès limité, les sites de la Maison d’Édition et en accès libre (y compris les règles de la licence Creative Commons BY-NC-ND). La licence comprend aussi le droit de sous-licence ultérieure dans les domaines susmentionnés d’exploitation.
- La licence est illimitée territorialement. La licence est accordée pour une durée de dix ans. À l’expiration de la licence, l’œuvre pourra toujours être distribuée à travers ces plateformes de distribution (y compris les règles de libre accès, incluant notamment la licence Creative Commons) sur lesquelles elle a été déposée pendant la durée de cette licence.
- Les auteurs donnent également leur accord à la Presse pour diffuser l’Œuvre en tant que document en accès libre (y compris le règlement de la licence Creative Commons) à l’expiration de la durée de la licence, comme indiqué dans l’article 2.
